Forum du plan C : pour une Constitution écrite par et pour les Citoyens

1) Je crois plutôt à une campagne nationale pour la révision de la constitution. De toute façon, nous parlons d'une constitution révisée : pas de l'actuelle, puisqu'elle interdit expressément le mandat impératif.

2) En effet, la confiance n'exclut pas le contrôle. C'est pourquoi l'association à laquelle je pense serait chargée de contrôler l'exercice de tous les pouvoirs publics et privés, indépendamment de toute autre institution.  JR

Dernière modification par Jacques Roman (26-01-2012 11:52:56)

Bonjour,

voila le candidat qui represente les votes blanc pr cette election...

http://blogs.rue89.com/christophe-aleve … moi-226574

Gérard Gautier se re-présente :
http://www.blanccestexprime.asso.fr/
http://www.letelegramme.com/local/cotes … 591501.php
http://www.coalition-harkis.com/actuali … AAAO2mAAA=

Vexillum a écrit:

Imaginons que tout vote (exprimé ou non) soit désormais comptabilisé comme exprimé.
Dans cette hypothèse, les votes nuls et les votes blancs devraient-ils être, selon vous, comptabilisés comme "oui" ou comme "non" ?

Les blancs comme blancs.
Les nuls comme nuls. (Personne n'a jamais nulle part demandé à considérer ceux ci comme exprimés)

Si on a 1200 votants, dont 400 oui, 350 non, 250 blancs, 200 nuls, alors les oui représentent 40%, les non 35%, les blancs 25%, ce qui fait un total de 100%. Par définition les nuls sont ceux qu'on n'a pas su ou pu attribuer à l'une des classes permises.

Dans le cas d'un référendum, au Conseil constitutionnel de vérifier que la formulation de la question permet de savoir quoi faire si ni le oui ni le non n'obtiennent 50% + 1 voix. Dans le cas contraire c'est le statu-quo ante qui devrait l'emporter.

Dernière modification par lanredec (13-02-2012 15:33:51)

Prenons un exemple :
(Texte tiré de Wikipedia) Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe est une consultation populaire qui a eu lieu le 29 mai 2005. À la question « Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe ? », 54,68 % des électeurs s'étant exprimés (hors bulletins blancs et nuls) ont répondu « non ». Ce troisième référendum français sur un traité européen (après 1972 et 1992) est le premier à être rejeté.

À une telle question, si tant est que les votes blancs aient été comptabilisés comme "exprimés", à quelle réponse ("oui" ou "non") les auriez-vous ajoutés ?

(Mon propre avis est l'ajout des blancs au "non", partant du principe qu'en matière de choix, un consentement non-strictement affirmatif doit être considéré comme négatif, l'issue d'une question binaire étant techniquement nécessairement binaire.)

Dernière modification par Vexillum (13-02-2012 15:48:57)

Je veux dire que souvent la question enferme.
Le cas 2005 cité plus haut était symptomatique : il fallait voter entre être mouton noir ou méchoui.

En Suisse, lors d'un referendum d'initiative populaire, il y a la possibilité d'un contre-projet (émis par l'autorité).
C'est une piste intéressante.
Une ouverture vers plein d'idées possibles ...

Dernière modification par Ana Sailland (13-02-2012 16:02:39)

"Reste tout de même à déterminer dans quelle colonne ("oui" ou "non") il faudrait caser les blancs et les nuls."   >>>> A cette question , je vote blanc !!!

Vexillum a écrit:

Indépendamment du sens de la question (car changer la tournure des questions ne remet pas en cause l'appel démocratique à décision du Peuple par référendum),

Mais par contre cela remet en cause la signification du oui et celle du non.

Vexillum a écrit:

un vote blanc devrait donc rester comptabilisé comme "non-exprimé" ?

Un vote blanc devrait rester comptabilisé comme "exprimé".
Le fait de rejeter une loi n'est pas identique au fait de ne pas l'adopter, même si la conséquence pratique à court terme (le fait qu'elle ne soit pas promulguée, et le fait qu'elle ne puisse être re-présentée avant deux ans, dans l'état actuel de la constitution) est la même.

Vexillum a écrit:

Autrement dit, dans un référendum, une fois l'affectation opérée, quelle interprétation du vote blanc ?

Dans le cas d'un référendum : ni oui, ni non.
La prise en compte du vote nul a pour conséquence de modifier le nombre de suffrages exprimés.
L'adoption de la loi découle, dans l'état actuel de la constitution, de la comparaisons entre le nombre de voix du oui et le nombre de suffrages exprimés.

Vexillum a écrit:

Et du vote nul ?

Le vote nul n'a aucune signification a-posteriori puisqu'il n'y a aucun moyen de savoir ce que le votant a, éventuellement, voulu a-priori exprimer (est ce un oui raté ? est ce un non raté ? est ce un blanc raté ? est ce un canular ? est ce une atteinte à la sincérité du scrutin ?). Dans le cas d'un vote électronique le nul ne peut venir que d'un dysfonctionnement du système, alors que le blanc est une des options proposées.

Donc :
1) nous sommes d'accord pour accorder au vote blanc le statut de vote exprimé,
2) un texte est adopté selon le rapport du nombre de votes "oui" au nombre de votes exprimés.

À signification différente du vote "non" et du vote blanc, ce que je veux effectivement bien concevoir, nous assimilons tout de même le vote blanc au vote "non".
Donc d'un côté : vote "oui", permettant l'adoption.
De l'autre : votes "non" et blancs, empêchant l'adoption.

Enfin, le vote nul reste "non-exprimé", donc n'influence pas l'adoption (OK, vos arguments me convainquent globalement). Cependant, personnellement, je n'en vois pas l'intérêt (à 32 ans, je n'ai jamais pris la peine de me déplacer pour ensuite voter nul. Mais enfin, chacun fait comme il l'entend...).

Dans le cas du référendum, aboutit-on à un consensus ?


PS :

lanredec a écrit:

L'adoption de la loi découle, dans l'état actuel de la constitution, de la comparaisons entre le nombre de voix du oui et le nombre de suffrages exprimés.

Si le vote blanc acquiert le statut de vote exprimé, le constat ci-dessus est-il un simple constat, ou êtes-vous amené à le remettre en cause ?

Dernière modification par Vexillum (13-02-2012 18:29:30)

Vexillum a écrit:

lanredec a écrit:

L'adoption de la loi découle, dans l'état actuel de la constitution, de la comparaisons entre le nombre de voix du oui et le nombre de suffrages exprimés.

Si le vote blanc acquiert le statut de vote exprimé, le constat ci-dessus est-il un simple constat, ou êtes-vous amené à le remettre en cause ?

Je ne suis pas le législateur. Qui vivra verra.

Notez que l'assemblée nationale a voté il y a neuf ans la loi distinguant blanc et nul, mais que le gouvernement ne l'a pas encore présentée au sénat.

Dernière modification par lanredec (14-02-2012 09:40:43)

Vexillum a écrit:

lanredec a écrit:

Notez que l'assemblée nationale a voté il y a neuf ans la loi distinguant blanc et nul, mais que le gouvernement ne l'a pas encore présentée au sénat.

Ma question signifiait : personnellement, qu'en pensez-vous ?

D'un point de vue minimaliste, essayons déjà d'obtenir ça.
D'un point de vue maximaliste, de toute façon la Ve est virtuellement morte.

Dernière modification par lanredec (14-02-2012 10:44:44)

PROTESTATIONS ÉLECTORALES

Bonjour,

• Juste un mot pour vous signaler le bulletin blanc perso que j'ai confectionné pour mon usage personnel



http://etienne.chouard.free.fr/Europe/JE_VOTE_BLANC.pdf

• Je vous signale aussi un fil intéressant qui se déroule en ce moment sur Facebook,
où sont échangés des points de vue très opposés sur la conduite à tenir lors de la prochaine escroquerie électorale :
http://www.facebook.com/permalink.php?s … =600922316

J'avais démarré la discussion en disant :

OCCUPER LES BUREAUX DE VOTE POUR RÉCLAMER UN PROCESSUS CONSTITUANT HONNÊTE ?

Je crois vraiment que seulement s'abstenir ne sert à rien : il faut faire plus que ça. L'abstention, ils s'en foutent complètement puisqu'ils n'ont PAS prévu de quorum (taux de participation minimum pour que l'élection soit validée), il suffit donc qu'un seul électeur se déplace pour jeter tous les autres en prison politique.

On peut s'abstenir, mais il faut aussi OCCUPER les locaux de vote (on a le droit d'y rester, c'est un lieu public où la présence des électeurs est même très importante pendant toute la journée du vote) avec des PANNEAUX (ou des T-SHIRTS) clairs ET SIMPLES, ET HOMOGÈNES : il est essentiel qu'on demande TOUS la même chose, très radicale, très bien ciblée sur l'essentiel, sur la cause des causes des toutes ces impostures. Pour qu'une force soit décisive, il faut qu'elle reste très concentrée sur un point précis, comme un rayon laser, et qu'elle s'applique obstinément au bon endroit, sur le talon d'Achille de l'oligarchie, le faux "suffrage universel", ce mécanisme trompeur essentiel de la fausse "démocratie" voulue par les élus.

Exemple de panneau :

"C'est la Constitution qui programme notre impuissance devant les élus des banques.
NOUS VOULONS ÉCRIRE NOUS-MÊMES NOTRE CONSTITUTION, SANS AUCUN PROFESSIONNEL DE LA POLITIQUE DANS L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE.
Ce n'est pas aux hommes au pouvoir d'écrire les règles du pouvoir.
Le peuple veut reprendre le pouvoir aux banques."

Si tous les bureaux de vote font l'objet de ces manifestations, pacifiques mais radicales (en prenant le problème à la racine plutôt qu'au branches), on aura plus d'impact qu'en étant seulement absents.

Ça permettra d'ailleurs de faire connaître cette idée radicale et enfin décisive à tous ceux qui ne regardent que TF1 sans jamais mettre les pieds sur Internet, mais qui viennent quand même voter.

À cette occasion, Patrick vient de nous suggérer son propre bulletin blanc perso :

http://democratiedirecte.reponse.net/bu … irecte.pdf




Je suis curieux de connaître votre avis, sur ces deux points :
• protestation par le vote blanc : quels bulletins persos avez-vous imaginés ?
• et protestation par manifestation le jour du vote : utile ou pas, légale ou pas ?

Amicalement.

Étienne

Bonjour à tous,

J'espère ne pas me tromper d'endroit en vous laissant un lien qui parait plutôt sympa et qui pourrait bien être utile. Il s'agit d'un site internet qui propose de compter entre-nous les votes blanc de nos communes, si vous souhaitez participer à ce mouvement il vous suffit de vous rendre dans l'onglet de la carte des départements et de choisir votre commune. Ce compteur n'est en rien officiel, il servira simplement si tout le monde joue le jeux à se faire une idée du vote blanc réel en France lors des prochaines élections.

Voici le lien :

http://www.r-evolution.fr/compter-vote-blanc/

PS : Si ce message n'est pas sur le bon sujet, n'hésitez pas à me le signaler je le déplacerai de suite.

Bonne journée à tous.

Apparemment les deux votes ne seront pas comptés ensemble, je fais une demande de confirmation sur le site pour être sur.

Dernière modification par Ghislain (03-04-2012 12:02:54)

Comptage des bulletins blancs

Ghislain (votre 469) :

1) Le code électoral (voir http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod … e=20120403) mentionne notamment les bulletins blancs dans les dispositions suivantes, que je crois utile pour la présente discussion de reproduire in extenso :

– Article L65 : Dès la clôture du scrutin, il est procédé au dénombrement des émargements. Ensuite, le dépouillement se déroule de la manière suivante : l'urne est ouverte et le nombre des enveloppes est vérifié. Si ce nombre est plus grand ou moindre que celui des émargements, il en est fait mention au procès-verbal. Le bureau désigne parmi les électeurs présents un certain nombre de scrutateurs sachant lire et écrire, lesquels se divisent par tables de quatre au moins. Si plusieurs candidats ou plusieurs listes sont en présence, il leur est permis de désigner respectivement les scrutateurs, lesquels doivent être répartis également autant que possible par chaque table de dépouillement. Le nombre de tables ne peut être supérieur au nombre d'isoloirs.

Les enveloppes contenant les bulletins sont regroupées par paquet de 100. Ces paquets sont introduits dans des enveloppes spécialement réservées à cet effet. Dès l'introduction d'un paquet de 100 bulletins, l'enveloppe est cachetée et y sont apposées les signatures du président du bureau de vote et d'au moins deux assesseurs représentant, sauf liste ou candidat unique, des listes ou des candidats différents.

A chaque table, l'un des scrutateurs extrait le bulletin de chaque enveloppe et le passe déplié à un autre scrutateur ; celui-ci le lit à haute voix ; les noms portés sur les bulletins sont relevés par deux scrutateurs au moins sur des listes préparées à cet effet. Si une enveloppe contient plusieurs bulletins, le vote est nul quand les bulletins portent des listes et des noms différents. Les bulletins multiples ne comptent que pour un seul quand ils désignent la même liste ou le même candidat.

Dans les bureaux de vote dotés d'une machine à voter, le président, à la fin des opérations de vote, rend visibles les compteurs totalisant les suffrages obtenus par chaque liste ou chaque candidat ainsi que les votes blancs, de manière à en permettre la lecture par les membres du bureau, les délégués des candidats et les électeurs présents. Le président donne lecture à haute voix des résultats qui sont aussitôt enregistrés par le secrétaire.

– Article L66 : Les bulletins blancs, ceux ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître, les bulletins trouvés dans l'urne sans enveloppe ou dans des enveloppes non réglementaires, les bulletins écrits sur papier de couleur, les bulletins ou enveloppes portant des signes intérieurs ou extérieurs de reconnaissance, les bulletins ou enveloppes portant des mentions injurieuses pour les candidats ou pour des tiers n'entrent pas en compte dans le résultat du dépouillement.

Mais ils sont annexés au procès-verbal ainsi que les enveloppes non réglementaires et contresignés par les membres du bureau.

Chacun de ces bulletins annexés doit porter mention des causes de l'annexion.

Si l'annexion n'a pas été faite, cette circonstance n'entraîne l'annulation des opérations qu'autant qu'il est établi qu'elle a eu pour but et pour conséquence de porter atteinte à la sincérité du scrutin.

– Article R157 : Au plus tard le troisième lundi précédant le scrutin, un arrêté préfectoral institue une commission de propagande qui est chargée :

1° D'adresser, au plus tard le mercredi précédant le scrutin, à tous les membres du collège électoral, sous enveloppe fermée, une circulaire accompagnée d'un bulletin de vote de chaque candidat ou de chaque liste de candidats ;

2° De mettre en place au lieu de l'élection et avant l'ouverture du scrutin les bulletins de vote de chaque candidat ou liste de candidats, en nombre au moins égal au nombre des membres du collège électoral ;

3° De mettre en place, dans les départements où a lieu un second tour de scrutin et si au moins un candidat ou une liste n'a pas déposé de bulletins de vote avant l'ouverture du scrutin, un nombre de bulletins en blanc correspondant au nombre d'électeurs inscrits.

Les dispositions de l'article R. 155 et du présent article relatives aux bulletins de vote ne sont pas applicables dans les départements où il est fait utilisation d'une machine à voter.

2) De ces dispositions je tire pour ma part les conclusions suivantes :

– L'existence du bulletin blanc est bien reconnue dans le code électoral, mais on n'y trouve aucune définition matérielle du bulletin blanc, ni de la signification de ce bulletin.

– Par déduction, on peut considérer qu'en théorie le bulletin blanc constitue actuellement, d'après la loi, un cas particulier du bulletin nul.

– Matériellement, le bulletin blanc consiste en un morceau de papier blanc (à l'exclusion de toute autre couleur), sans inscription ni marque ou adjonction quelconque. Préférablement, le bulletin blanc sera du même format et de la même texture que le bulletin ordinaire : si, par exemple, il était d'une épaisseur et d'un format  tels qu'on puisse détecter la différence avant ouverture de l'enveloppe, on pourrait soutenir qu'il s'agit d'un bulletin affecté d'un signe extérieur de reconnaissance (voir dispositions L66), et donc d'un bulletin nul.

– Quant à sa signification, dans le silence de la loi, on peut considérer que le bulletin blanc équivaut au rejet de tous les candidats ou propositions en présence, ou même au rejet de l'élection en tant que telle – sans exclure d'autres significations.

– L'expression "n'entrent pas en compte dans le résultat du dépouillement" (voir  L66) est ambigüe. Les bulletins correspondants sont bien décomptés, et mentionnés dans le PV du bureau de volte : il faut comprendre qu'ils ne sont pas comptés comme des votes pour ou contre.

3) En pratique, sinon en théorie, il me semble qu'on ne se trompera pas beaucoup en prenant le chiffre global bulletins blancs + bulletins nuls comme correspondant au vote blanc. Ce chiffre global est facilement relevable dans le PV du bureau de vote, lequel doit être affiché aussitôt que possible après le dépouillement.

4) Dans ces conditions, la présence physique d'un "compteur" spécial dans chaque bureau de vote n'est sans doute pas nécessaire. JR

Ghislain a écrit:

Le vote nul lui correspond à un vote d'ignorance, si je vote nul, cela correspond plutôt à un dégagement de décision, en d'autres termes, les candidats et leurs programmes je m'en fiche. Les mélangées revient à mettre dans le même sac les contestataire et les ignorants de la vie politique.

Pour avoir voté nul pendant des lustres (jusqu'à ce que le passage à la machine à voter ne me laisse que la possibilité du blanc) je me permets de me poser en faux sur cette affirmation.
Un vote nul parce qu'explicitant les raisons du votant de ne choisir aucun des candidats est nettement plus politique qu'un blanc dont personne ne sait, à part le votant lui-même, ce qu'il signifie.
Voyez le bulletin "blanc" d'Étienne ci-dessus : c'est un bulletin nul.

Le blanc n'aura de signification particulière que quand la loi lui en aura donné une. Le nul a la signification qu'il affiche. Tant que le blanc est un nul n'affichant rien il n'a aucune signification.

Salut, les votes blancs etc ... on verra après l'élection ... Là il faut surtout pas voter blanc ni rester chez soi, on a une chance historique de pouvoir peut être changer qqchose via l'élection mais pour cela il faut voter Mélenchon

Sandy a écrit:

on verra après l'élection

Je ne pensais pas voir un jour un participant à ce forum, un démocrate, reproduire cette chose.

" Il perd, celui qui sait ce qu'il va faire s'il gagne. Il gagne, celui qui sait ce qu'il va faire s'il perd. " (Nicolas Machiavel)

ou encore " L'habituel défaut de l'homme est de ne pas prévoir l'orage par beau temps. "

ou encore " Celui qui est cause qu'un autre devienne puissant se ruine lui-même. "

Dernière modification par lanredec (05-04-2012 10:44:25)

Bonjour à tous ,

Je suis nouveau sur le forum du plan C .

Pour moi , le vote blanc ou nul implique de se déplacer dans le bureau de vote . C'est  à dire que l'on ne conteste pas la légitimité du cadre . Par contre , on peut exprimer son désaccord par rapport aux candidats proposés .

L'abstention est une critique plus radicale : la légitimité du cadre n'est plus reconnue mais l'inconvénient , c'est de voir sa critique diluée dans le flux des personnes n'ayant pas voulu  se déplacer pour des raisons plus triviales ( vacances par exemple ) , ainsi que celles qui ne peuvent pas  se rendre au bureau de vote .

Ne vous inquiétez pas: si l'abstention est forte la presse bourgeoise n'hésitera pas à comptabiliser les bulletins blancs (et même les nuls!) comme suffrages exprimés.

L'abstention est une belle preuve de respect envers les anciens vu que cela pousse le pouvoir en place à faire voter les morts.