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Un article de Notre plan C : une Constitution Citoyenne.
Sommaire |
Guillaume AGNELET
Le parcours qui m'amène à m'intéresser à des sujets politique comme la rédaction d'une constitution est une réflexion globale sur ma condition humaine.
Dans cette réflexion globale, la notion de loi, et celle de constitution ne sont qu'une petite partie. Comme chacun, j'ai depuis ma plus tendre enfance, l'espérance d'un monde meilleur. Comme chacun j'ai une idée plutôt précise de ce que serait ce monde meilleur.
Avec l'age, force est de constater que cette idée est différente chez tous les humains de la création, s'il y a vaguement consensus sur le "quoi viser ?" (en gros c'est toujours "liberté, égalité, fraternité") il n'y a jamais consensus sur le "pourquoi ?" ni sur le "comment faire ?"
Le sens de nos actes
Avec l'age, c'est la question du sens de nos actes qui m'est apparue la plus valable, mais également la plus ardue.
Pour diviser cette question en une série de questions plus simples et plus compréhensible, j'ai acquis la conviction qu'une bonne démarche était de poser comme préalable à toute réflexion, un cadre temporel ainsi qu'un cadre spatial qui limite la question globale du sens de nos actes.
Par cadre spatial j'entends par exemple : "Une constitution avec quelle ambition térritoriale ? La France, ou l'Europe ?"
Par cadre temporel j'entends par exemple : "Quels changements seront acquis dans un an ? dans dix ans ? Dans cinquante ans ? dans cent ans ?"
Des hommes et des femmes encore à naître.
Si je dit : "Je réfléchi pour la bretagne de 2007" c'est tres différent de dire "Je réfléchi pour l'Europe de 2097".C'est non seulement tres différent mais par ce préambule, j'invite mes interlocuteurs à se placer sur le même plan que moi. Je les invitent à prendre la même hauteur que moi, pour que nos questions/réponses soient un minimum "accordées" sur un même but.
Ce genre de préalable doivent être pris en compte en amont d'une discussion concernant une constitution, car l'horizon est au minimum de plusieurs dizaines d'années ce qui signifie que nous tentons de réfléchir à des règles qui régiront la vie d'hommes et de femmes qui n'existent pas encore... qui sont encore à naîtrent...
Que savons nous de ces hommes et de ces femmes du futur ? Comment prédire leurs besoins, leurs rêves et leurs aspirations profondes ? Quelle légitimité avons nous à tenter l'aventure ?
Ma légitimité, c'est ma condition humaine. Mais pour affirmer cela, j'ai besoin d'une réflexion globale sur moi même.
Notre légitimité, c'est notre condition humaine. Mais pour affirmer cela, nous avons besoin d'une réflexion globale sur nous même.
L'origine de ma pensée
De Marc Aurèle l'empereur philosophe à Saint Exupéry l'aviateur écrivain
Ce sont là les personnages historique de qui je me sens le plus proche. Je n'ai su que me découvrir en accord avec la quasi totalité de leurs ecrits.
Leurs oeuvres à tous deux, mais pas seulement eux deux, fait la part belle à un discours qui pourrait se résumer à "Penser globalement".
"Le XXIème siècle sera spirituel ou ne sera pas"
Il ne faut pas voir le spirituel comme essentiellement religieux, le spirituel c'est "l'esprit à l'oeuvre". Par exemple "penser globalement, agir localement" fait la part belle à la spiritualité : Quand je pense "globalement" je pense Technique, juridique, Biologique, Historique, Psychologique, Religieux... tout en même temps et à chaque fois à l'échelle planétaire. Quand je pense à la guerre, je commence par penser à la guerre en tant que phénomène... en tout lieu de la planète et à toute les époques. Quand je pense "loi" je pense "Qu'est ce qu'une loi ? à quoi cela sert il ? Pourquoi un humain est il enclin à respecter une "loi" ?"... et toujours je pense à cela "de tout temps" et "sur l'ensemble de la planète".
En pensant "globalement" on ne peut que parvenir à des questions philosophiques du style "bien/mal"... ou de la "justice"... de la "liberté" (ce ne sont que des exemples). Ces questions peuvent habiter un être humain en particulier (vous, moi, lui,...) mais si on s'interesse à la "transmission" de ces notions, si on s'interesse à leur stabilité à travers les siècles, d'abord on s'aperçoit que toutes ces notions sont fluctuantes à travers les siècles, puis si on cherche à ce que la "fluctuation" aille dans le "bon" sens... on mesure toute la subjectivité de nos actes... il ne nous reste alors plus qu'a évité l'ecueil de l'inteligent design, pour oser se "choisir" une morale parce qu'aucun critère objectif ne peut la choisir pour nous. Et si, par bonheur, on est sincère avec soi même, alors on s'incrit immanquablement dans une spiritualité englobante qui prétends "comprendre" l'être humain lui même et sa lente évolution psychologique vers le "meilleur".
La spiritualité ? C'est cette "croyance" en une direction "bonne" que prendrai l'humanité à travers les siècles. C'est cette "pensée globale et positive" qui fera que le XXIème siècle sera ou ne sera pas.
Ma propre vision de la constitution
La constitution... la "loi des loi"...
C'est pour le moins impréssionnant. Mais je ne vais pas partir de la constitution pour expliquer les conséquences qu'elle induit sur notre vie quotidienne...
NON ! je vais faire l'inverse !
Partir de l'humain pour arriver à la constitution
L'être humain est un animal social, mais loin d'être un insecte, l'être humain est doué d'une conscience suffisament développé pour qu'il parvienne à dire : "Je pense donc je suis".
Il y a là un paradoxe : l'être humain est un individu (un être complet et non divisible) qui paradoxalement fait partie intégrante d'un groupe que l'on nomme "société". La loi prétends résoudre ce paradoxe.
C'est ce que j'ai pu comprendre de ce que je sais de l'histoire du droit. Deux des plus anciennes lois connues, la Loi du Talion, et le Code d'Hammurabi codifient les contraintes qui pèse sur l'individu au nom du groupe. En cela, ils tentent de tracer une ligne séparant les droits et devoirs de l'individu, des droits et devoirs du groupe.
Au debut, tres simple, les différents textes de loi se complexifient au cours du temps, d'abord issus des seigneurs qui tiraient leurs titre des dieux eux mêmes. Le seigneur étant l'incarnation du groupe, c'est lui qui dictait le texte de la loi, sans que personne y trouve à redire.
Je ne vais pas essayer de faire une démonstration rigoureuse, je ne suis pas historien, mais je crois que cette démonstration est possible.
La complexité des textes de loi, font qu'il régentent tous les domaines de la vie des humains. Ils n'y a pas la de saut qualitatif par rapport au codes primitifs.
Le saut qualitatif
Le saut qualitatif interviens quand le titre du seigneur n'est plus d'origine divine. Car alors quelle autorité morale lui permets de dire "blanc" plutot que "noir" ? Qu'importe, la loi est une nécessité impérieuse de l'être humain, quelle ne soit plus d'origine divine ne la rends pas inutile, ni facultative à la vie du groupe et par transitivité à celle des individus. Pourtant une question se pose... "Comment dire qu'une loi est juste, si personne au monde n'a la science divine et infuse ?"
Facile ! Il suffit de soumettre le pouvoir legislatif à une loi qui serait d'un niveau supérieur. Cela s'appelle la Constitution. Selon la granularité de l'echelle de temps que l'on choisit il est assez facile de montrer que la notion d'Etat non-divin nait en même temps que la notion de constitution. Elle même cocomittente avec la notion de "droits de l'Homme" à comprendre comme étant les "droits de l'Individu".
Des l'ors la légitimité du "droit du groupe" n'est plus d'origine divine mais consensuelle. L'Etat representant du groupe acquière dans l'Etat de droit la même nature "terrestre" que l'individu et est à ce titre soumis à des lois de légitimité "consensuelles".
Voila le saut qualitatif que fait l'humanité dans sa conception d'elle même : Le droit consensuel en lieu et place du droit divin. Necessitant naturellement la rédaction d'une "loi des loi".
Voila résumé en quelques lignes pourquoi l'Humain a besoin d'une loi (parce qu'on ne peut pas séparer l'Individu du groupe), et pourquoi la loi elle même necessite une loi (parce qu'elle n'est plus "divine").
Le fil "divin" (ou "naturel") accroché à la "patte" de l'Humain :-)
Bien que l'Humain a su désacralisé le droit du groupe, le droit du dominant, le droit du leader en en faisant un droit "consensuel"...
Ce droit consensuel, reste néanmoins soumis (par consensus) à un autre droit dont on ne sait pas tres bien d'où il vient...
J'ai nommé la "Déclaration des droits de l'Homme"... toutes ces déclarations plus universelles les unes que les autres et qui se veulent des gardes fous aussi bien constitutionnels que basiquement légaux, sont issues de la même notion à savoir le Droit Naturel.
"La loi naturelle est écrite dans le coeur de l'homme" (Cicéron).
Ce Droit Naturel se découvre il n'est écrit nulle part, c'est une de ses caractéristiques fondamentales que d'être fondé sur la raison.
Ainsi, la pyramide des normes se termine t elle à son sommet par un "Droit Naturel" qui n'est écrit nul part... de là à dire qu'il est divin, il n'y a qu'un pas que je ne franchirai pas !
Chaque Humain s'émancipe avant tout en prenant conscience de SES droits naturels
La pyramide des normes n'est pas connue ni reconnue par un enfant. Si c'est l'éducation qui fait connaitre la loi aux adultes naissants, c'est l'introspection, qui fait reconnaitre ces lois comme "justes".
L'introspection n'est pas le fait d'une acese à laquelle on s'adonne tous les matins, c'est l'oeuvre subliminale des principes inscrits tout en haut de notre pyramide des normes. C'est en lisant pour la première fois "Tous les hommes naissent libres et égaux devant la loi" que le principe d'égalité peut prendre corps dans l'esprit d'un adulte naissant. C'est en entendant "Liberté, égalité, fraternité" comme étant la devise d'un pays que l'on s'intérroge sur l'importance de ces mots. C'est la réflexion intense qui s'impose à nous lorsque l'on entends ces mots, qui nous fait découvrir ce que contient notre coeur, et c'est parce que ces mots sont effectivement inscrit dans nos coeurs en lettres invisibles, que nous reconnaissont ces mots comme "justes".
C'est l'adéquation entre les mots et une vérité Humaine que chacun peut ressentir, qui donne toute sa force à un principe.
S'il est aisée de concevoir une devise nationale comme un message subliminal sciemment inscrit dans le marbre par nos ancêtres pour nous éclairer. Il deviens possible d'attribuer cette faculté de "message subliminal" à toute la constitution.
Il faut Batir une constitution comme un message vers le futur
Le consensus necessaire
Comment obtenir le consensus necessaire à l'établissement d'une constitution ? Je ne crois pas à l'obtention d'une constitution monolitique sortie de l'esprit d'un quelconque groupe de "constituants". Cette procédure est passéiste et ne déboucherait sur rien de suffisamment nouveau pour être qualifié se "saut qualitatif". Or c'est d'un nouveau "saut qualitatif" que la démocratie à besoin pour faire face à tous les problèmes d'une société en proie à la globalisation.
Le consensus suffisant
De même qu'un saut qualitatif fut franchi quand certaines sociétés (dont la notre) passère d'un modèle de droit divin à un modèle de droit "consensuel".
Je pense qu'il est interessant de passer d'un modèle de consensus "necessaire" à un modèle de consensus "suffisant".
En prenant pour base la géographie, car tous les hommes vivent quelque part. Je crois qu'il faut se diriger vers un modèle de constitution, qui serait le sommet de la pyramide des normes écrites, mais qui serait lui même pyramidal.
Le TCE est un exemple concret qui peut nous permettre de comprendre la chose. En soi le TCE définissait des normes que chaque pays membre se devait de respecter pour pouvoir faire partie de UE. L'UE est ce niveau de normes auquel il faut qu'un pays fasse allégeance pour pouvoir être membre.
Je veux développer ce principe en dessous du niveau national.
Que chaque groupe d'humain si petit soit il (notion de consensus "suffisant") puisse exprimer son droit à disposer de lui même en disant :
"Voila l'autorité supérieure à laquelle je fait allégeance. Et voila ma loi propre qui s'ajoute aux normes définies au niveau supérieur sans jamais les contredire"
Ainsi :
- L'Europe par exemple dirais : "Je frappe monnaie et cette monnaie est l'Euro. Je laisse les peuples qui font allégeance à l'Euro libre de leur système électoral"
- La France dirais "Je fais allégeance à l'Europe, et j'élis mes députés au suffrage majoritaire à deux tours, j'inculque à mes enfants la langue Française et ormis cette langue obligatoire je laisse libre les régions de l'éducation qu'ils souhaitent donner à leurs enfants "
- Rhone-Alpes dirais "Je fait allégeance à la France et par transitivité à l'Europe, je souhaite que l'éducation nationale inculque à mes enfants l'écologie de base concernant le milieu alpin, et je laisse libre les départements de définir la vitesse maximale à laquelle il sera autorisé de rouler sur leurs routes"
- La Savoie dirais "Je fait allégeance à RhoneAlpes et j'interdit aux voiture de rouler à plus de 120km/h sur mes autoroute et 90 km/h sur mes routes je laisse les villes définir quelle rues sont pietonnes, cyclables, ou réservés aux véhicules à moteur"
- Chambéry dirais, "je fait allégeance à la Savoie,..."
- Etc, etc, etc,...
Jusqu'à ce qu'un hameau puisse dire "Je fait allégeance à ma ville, mais pour vivre ici, il faut obligatoirement avoir une voiture qui consomme moins de 5 litres au cent et disposer d'un vélo"
Bien sur, c'est la géographie qui impose sa réalité, mais voila une réalité à laquelle les humains ne peuvent que se soumettre. Ainsi, seuls les zones limitrophe aurait le choix de faire allégeance à l'un ou à l'autre des niveaux supérieurs. Sauf a ce que le niveau supérieur admette d'élever le requérant au même niveau que lui. C'est typiquement la démarche des indépendantistes de tous horizons qui demandent haut et fort à leur autorité de tutelle de les admettre au même niveau qu'elle.... au nom du droit des peuples à disposer d'eux même...
Voila que ce droit se déclinerait sans limite basse de taille... Chaque groupe, quelque soit sa taille à droit à s'autodéterminer ou tout du moins à légiférer sur les vides juridiques laissés volontairement "vide" par l'autorité de tutelle.
Le "consensus suffisant et géographiquement connexe" comme cellule de base d'un projet type Wiki
Supposons un site wiki unique ou chacun pourrais venir creer sa page pour y écrire ses lois.
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Admission |
Pour être admis à rédiger sa page, il faut :
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Promotion |
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Alliance |
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Nota : le fait de conserver à chaque niveau de la pyramide la notion de "connexité" du territoire à deux avantages :
- d'abord cela répond par des critères géométrique à la quasi totalité des cas des territoires nationaux et administratifs existant.
- Ensuite, cela force les alliances et discussions "entre voisins" ce qui est un facteur qui facilite la communication et un gage de stabilité.
Pourquoi ça peut marcher ?
Par auto équilibrage
Parce qu'un tel système s'il est animé par des personnes consciente et responsables peut parfaitement s'auto équilibré.
D'un coté, chacun voudra faire sa loi propre pour être "maître chez lui" D'un autre coté, si je suis "mâitre chez moi" mais reconnu par aucun de mes pairs et allié à personne ma situation n'est pas forcément enviable.
En chaque personne consciente et responsable le dilemne vis et se transforme chaque jour, "avec qui m'allier pour gagner en force et en stabilité politique sans perdre ma personnalité propre, c'est à dire les prérogatives qui ont de l'importance à mes yeux ?"
S'il est animé par des personnes consciente et responsable, le site peut se construire "bottom-up" par "fusion" ou "allégeance mutuelle", ou "top-down" par allégeance à des pages de haut niveau et géographiquement compatibles qui sont créés ex-nihilo.
Par micro contributions
Parce qu'un tel système permets au moindre groupe d'Humain d'où émerge un consensus de participer en affichant son consensus propre. les bonnes idées peuvent naître à des niveaux infimes et par propagation gagner des territoires plus grands.
