Propos sur le pouvoir - avril 2007 - Blog du plan C, pour une Constitution Citoyenne, écrite par et pour les citoyens

Blog du plan C, pour une Constitution Citoyenne, écrite par et pour les citoyens


C'est notre Constitution qui est notre seule arme (et c'est aussi la meilleure) pour contrôler les pouvoirs. À nous d'en parler, entre simples citoyens, pour devenir des millions à l'avoir compris : ce n'est pas aux hommes au pouvoir d'écrire les règles du pouvoir.

Bienvenue :o)


Étienne Chouard
Je cherche ici à mettre en débat ouvert ce dont on ne parle nulle part : les plus grands principes institutionnels dont tous les citoyens (gauche, centre, droite) ont besoin pour se protéger des abus de pouvoir.

Je vous propose d'aller voir le FORUM et de suivre le SOMMAIRE, point par point (un principe par jour pour une digestion facile ?), et de réfléchir à votre propre position : Pour ? Contre ? Partagé ?

Et si personne (ni moi, ni d'autres ici) n'a encore défendu les arguments qui vous semblent importants, formulez-les vous-même : nous progressons ensemble en combinant nos réflexions, démocratiquement et positivement :o)

Suggestion :
pour parler nombreux
sur de nombreux sujets :
. soyons brefs,
. dans le sujet,
. et patients :-)

Une fois les principes bien débattus sur le FORUM, vous pouvez, dans la partie WIKI, écrire vous-mêmes les articles qui vous semblent importants dans une Constitution, aussi bien nationale qu'européenne.

Sur cette partie BLOG, je vous propose de nous parler plutôt des problèmes qui ne sont pas spécifiquement institutionnels (économie, histoire, philosophie, sociologie, société, actualité, technique, littérature, etc.), mais qui tournent quand même autour des sujets évoqués sur le forum : on cherche à imaginer ensemble un outil intellectuel, robuste et durable, contre les abus de pouvoir.

J'ai hâte de vous lire :o)

Étienne Chouard


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Le site d'origine s'appelle AEC : "Arc-en-Ciel" (après la pluie le beau temps) :o)


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jeudi 26 avril 2007

Contre les Phonographes Haut-Parleurs : une assemblée qui ne se réunit pas

Étonnant philosophe, vraiment. Inépuisable.

Je vous livre ici un propos d'Alain qui défend une idée admirable — quoique contestable, peut-être : le régime de tumulte qui règne dans les assemblées conduit le penseur à imaginer une assemblée qui ne se réunit pas. "La raison ne mûrit ses arrêts que dans le silence". Un texte passionnant pour exciter notre réflexion.

La liberté de parole, dans les assemblées, se nie aussitôt elle-même, et nous voyons s'organiser, si l'on peut dire, un régime de tumulte qui n'est qu'un nouveau jeu de la force. C'est le plus redoutable de tous peut-être, parce qu'il agit directement contre la pensée, qui est chose flexible, et qui s'offense même en solitude, si l'on n'y prend garde. Et le mal n'est pas seulement qu'on ne puisse exprimer une opinion ; le pire mal c'est qu'on n'en peut plus former aucune ; il faut se tendre et s'irriter en quelque sorte par précaution. Un seul homme, ainsi, dès qu'il a compris la puissance des passions, devient le maître d'une assemblée, piquant les uns et les autres à la manière des mouches bovines. Par ce moyen tous les hommes sont jetés aux extrêmes, et les modérés à l'extrême des modérés, qui est un état violent, comme on l'a dit.

Je pensais là-dessus que les assemblées devraient perdre leur importance, dans un temps où tout ce qu'il faut savoir finit par être imprimé. Et si le vote d'arrondissement ne peut nous sauver, nous trouverons peut-être mieux. L'idée d'un Sénat conservateur est par elle-même bonne ; mais tout est perdu par le lieu commun, qui s'établit d'abord par les conversations et règne finalement par le discours public. La raison ne mûrit ses arrêts que dans le silence. Aussi l'on inventera peut-être quelque Sénat d'hommes choisis par ceux qui vivent autour d'eux, aussi par des corps de métiers, aussi par des savants, par des instituteurs, par des écrivains ; mais l'important serait que ces sénateurs ne se réunissent jamais, et pensent les uns devant leur champ, les autres dans leur atelier ou dans leur bibliothèque. Il va de soi que les journaux et les livres leur seraient envoyés, ainsi que toute pétition, tout manifeste ; et les plus habiles à écrire, qui sont aussi les plus prompts à lire, pourraient préparer le travail des autres. Ils pourraient délibérer et discuter avec les citoyens, mais non point entre eux, et ne voteraient jamais que de loin et sous un secret inviolable. Ainsi les menaces et les injures tomberaient dans le vide.

Je ne crois point qu'un tel corps pourrait commodément formuler des lois ou régler les dépenses et les contributions ; mais il agirait énergiquement par quelque droit de veto, soit contre certaines lois, soit contre certains hommes. Qu'on me permette ces jeux d'imagination, qui peuvent éveiller ou réveiller une idée juste. Supposons qu'on vienne me demander, à la mode des anciens, quelque constitution qui puisse sauver l'État de violence et de misère ; c'est une loi de ce genre-là que je proposerais. Il en résulterait une sorte de gouvernement occulte par le peuple, non point par le peuple assemblé, mais par le peuple dispersé ; et l'on verrait renaître ce que j'appelle la Terreur Radicale, régime que l'Académicien considérera toujours avec horreur, et le simple citoyen avec une satisfaction sans mélange ; car tous les maux publics et politiques, sans exception, résultent de l'infatuation incroyable des pouvoirs, qui n'ont jamais pensé, sous aucun régime, que l'opinion secrète des citoyens pût changer la marche des affaires. Tel est le sens de ce mot applaudi, et qui restera : « Si quelqu'un l'ose dire ici, il en répondra à la tribune. » Ainsi parle le pouvoir, au milieu de sa garde vociférante ; comme si un citoyen n'avait pas le droit de se défier d'un homme public sans avoir à en expliquer les raisons. Contre les Phonographes Haut-Parleurs, il nous faudra trouver quelque ruse.

Alain, 31 mai 1922.

Vous avez noté qu'Alain imagine qu'une seule des deux assemblées ne se réunirait pas : celle qui doit réfléchir de façon indépendante avant d'éventuellement exercer un droit de veto. La première chambre —celle qui écrit les lois— serait toujours assemblée pour que puissent s'exprimer publiquement les opinions dissidentes, pour que toutes les thèses puissent être attaquées et défendues devant tout le monde, pour que les points de vues puissent se rapprocher —quand c'est possible— grâce au débat honnête, pilier fondateur de la démocratie.

Cette organisation semble compatible avec l'idée du double mode de scrutin : élire la première chambre —celle qui écrit les lois—, et tirer au sort la deuxième chambre —celle qui contrôle les lois : c'est cette deuxième chambre, tirée au sort, qui ne se réunirait pas.

Qu'en pensez-vous ?

Ce texte touche directement l'organisation des institutions et mérite de figurer — avec ses commentaires — dans le forum. Je le copie donc là-bas, dans le fil "Le Parlement doit pouvoir légiférer souverainement et contrôler les institutions" et je ferme ici les commentaires pour que nous ayons un lieu unique d'échange. Pour commenter ce texte, cliquez ici.

mardi 24 avril 2007

Le pouvoir réglementaire est la porte ouverte à la tyrannie : un exemple parmi des milliers (6)

« L'État veut-il tuer Internet en France ? »
par Philippe Jannet, dans Le Monde du 20 avril 2007 :
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0,36-899116,0.html

« Discrètement, en marge de la campagne, le gouvernement prépare un décret qui, s'il était appliqué, tuerait l'Internet "made in France". En effet, sous prétexte de surveiller au plus près les internautes, un décret d'application de la loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, exige que les éditeurs de sites, les hébergeurs, les opérateurs de téléphonie fixe et mobile et les fournisseurs d'accès à Internet, conservent toutes les traces des internautes et des abonnés au mobile, pour les délivrer à la police judiciaire ou à l'État, sur simple demande.

Au-delà du coût incroyable que cette conservation représenterait, cette mesure ne pourrait que déclencher une défiance immédiate des Français à l'égard de leur téléphone mobile ou fixe, comme à l'égard des acteurs français d'Internet, assassinant instantanément l'économie numérique française, pourtant décrite comme stratégique par nos chers candidats.

Le décret en préparation exprime le fantasme "Big Brother" : tout savoir sur tout et tous, même l'impossible. Selon ce texte, les opérateurs téléphoniques, les fournisseurs d'accès à Internet, les hébergeurs et les responsables de services en ligne (sites Web, blogs, etc.), devraient conserver pendant un an à leurs frais toutes les coordonnées et traces invisibles que laissent les utilisateurs lors d'un abonnement téléphonique ou à Internet, lors de leurs déplacements avec un téléphone allumé, lors de chaque appel ou de chaque connexion à Internet, de chaque diffusion ou consultation sur le Web d'un article, d'une photo, d'une vidéo, ou lors de chaque contribution à un blog.

En substance, devraient être conservés les mots de passe, "pseudos", codes d'accès confidentiels et autres identifiants, numéros de carte bancaire, détails de paiement, numéros de téléphone, adresses e-mail, adresses postales, le numéro de l'ordinateur ou du téléphone utilisé, le moyen d'accès à un réseau, les date et heure d'appel, de connexion et de chacune de leurs consultations ou contributions sur un site Internet.

À tant vouloir être exhaustif, le texte imposerait d'identifier quiconque, en France, aura mis en ligne, modifié ou supprimé une virgule dans son blog, un "chat", ou sur le Web. Techniquement, on peut, certes, tenter de savoir qui s'est connecté à un site et constater sur Internet ce qu'il diffuse à un instant donné.

Mais en cherchant à conserver la trace de la publication d'un contenu qui aura, par la suite, été retiré, le texte impose de facto de mémoriser systématiquement tout ce qui est mis en ligne, modifié et supprimé sur "l'Internet français". De l'avis unanime des spécialistes, c'est économiquement et techniquement impossible. Même les États-Unis de George W. Bush et leur "Patriot Act" post-11-Septembre n'ont jamais envisagé pareille conservation ou réglementation, qui soulèverait sans doute l'opinion publique américaine d'aujourd'hui, mais s'opère sans bruit en France. (...) »

Mon commentaire : je rappelle que le décret est la règle de droit qui matérialise la pire confusion des pouvoirs, voulue par de Gaulle en France, et voulue ensuite par les exécutifs qui ont bâti l’Union européenne (sans nous), pour gouverner en paix : avec le pouvoir règlementaire (au sens large) — décrets, règlements et ordonnances en France ; "procédures législatives spéciales" et "actes non législatifs" en Europe (art. 1.34 et 1.35 du TCE) —, le pouvoir exécutif peut à la fois écrire les lois et les appliquer, sans contrôle parlementaire ; c’est la négation de la séparation des pouvoirs, c’est la porte ouverte à la tyrannie, on commence à le constater aujourd’hui. Quand un homme d’honneur comme de Gaulle est au pouvoir, on ne s’aperçoit pas du danger, mais dès que cet homme honnête s’en va, on se rend compte qu’on a fait une folie en acceptant des institutions aussi peu protectrices. Cherchez, dans la Constitution de 1958 ou dans les institutions de l’Union européenne, les moyens laissés aux citoyens pour résister à un abus de pouvoir, même scandaleux, c’est à pleurer : les politiciens professionnels nous ont progressivement bâti une prison politique.

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dimanche 22 avril 2007

Nul n'est digne du droit, voilà le fondement du droit (3)

« Personne n'est digne du droit. C'est par là qu'il faut terminer toute discussion sur les droits. On dit : "Peut-on laisser des armes à un fou ?" Et cela paraît assez raisonnable, de désarmer le fou. D'autres diront : "Devait-on donner la liberté aux nègres ? Comment en useront-ils ?" Et je rencontre beaucoup d'hommes, et même des femmes, qui diront au sujet des revendications féminines : "Vous n'allez pas donner le droit de vote à ce petit être qui essayait hier la plume la plus haute, et qui essaie aujourd'hui le chapeau le plus bas et le mieux enfoncé, avec un sérieux admirable. Attendons. Les hommes n'ont plus de chapeaux à plumes ni de dentelles, si ce n'est comme insignes du pouvoir. L'homme riche met tout son art à n'être pas remarqué. Quand les femmes en seront là, il sera temps d'égaliser les droits politiques."

"Les Arabes d'Algérie, disait un autre, sont passablement gouvernés. Vous voulez leur donner des droits ; mais les choses iront-elles mieux ? Ceux qui les connaissent ont des doutes là-dessus, et plus que des doutes. Ne tient-on pas les mineurs en tutelle ?"

"La classe ouvrière, dit-on encore, n'est pas éduquée. On le voit trop par leurs déclamations ; tout cela est sans règle et sans mesure, comme un tumulte d'enfants. Les droits de l'homme sont une belle chose en théorie ; mais on ne laisse pas des allumettes aux petits enfants. Il faut accorder les droits à ceux qui en sont dignes, à mesure qu'ils en sont dignes. Je voudrais de tout mon cœur que les cheminots puissent régler l'horaire des trains, 1'éclairage des signaux, et toute la police de leur métier, mais nous n'en sommes pas là. La perfection du droit entraînerait de grandes injustices. Un homme de gouvernement s'aperçoit bientôt qu'il est tuteur et gardien d'enfants. C'est pourquoi, dès qu'ils ont passé par là, vous les voyez bientôt détachés de leurs beaux principes. La République veut trop de vertu peut-être."

Je pourrais bien me demander aussi, quand je dois de l'argent à quelqu'un et qu'il dépend de moi de le lui rendre : "Qu'en fera-t-il ? Il ira le perdre aux course ; il boira ; il corrompra les autres." Mais cette pensée est déjà une faute ; il s'agit de payer. Si l'on ne devait qu'au mérite, quand paierait-on ? Le droit vaut mieux que nous. Le droit est au-dessus des sages ; il le faut, et c'est la plus belle invention des sages. Solon, ayant donné ses lois, s'en alla pour toujours. Il craignait les leçons de l'expérience.

Car il faut juger ces hommes qui voudraient tenir le peuple en tutelle. Ils ont aussi des passions, et bien visibles. Cette folie du luxe, cette soumission aux femmes brillantes, cette éloquence puérile, qui cherche l'applaudissement ; ces lieux communs usés, dans lesquels ils retombent cette injustice dans le détail, qui leur semble naturelle ; ces marchandages, ces services échangés, cette indulgence aux intrigues, cette faiblesse devant les flatteurs ; cet art des grandes affaires, qu'ils apprennent si vite ; enfin cette ivresse de la puissance, que je devine au son de leur voix. Voilà nos sages. Voilà ceux qui prétendent décider si leur peuple est mûr pour la liberté. Mais lisez donc l'histoire. Voyez donc ce que furent presque tous les rois et presque tous les ministres, pendant des siècles. Si les locomotives étaient conduites comme l'État, le machiniste aurait une femme sur les genoux. Nul n'est digne du droit, voilà le fondement du droit. »

Alain, 5 janvier 1914.



Que j'aime lire et relire Alain, vraiment, et le relire encore...


Je retiens, comme deux trésors :

Si les locomotives étaient conduites comme l'État, le machiniste aurait une femme sur les genoux. :o)

et surtout

Le droit vaut mieux que nous. Le droit est au-dessus des sages ; il le faut, et c'est la plus belle invention des sages. Solon, ayant donné ses lois, s'en alla pour toujours. Il craignait les leçons de l'expérience.

Il faut que je fasse des recherches sur le détail de ce comportement de Solon, constituant apparemment historiquement exemplaire. (Si vous avez des liens, merci d'avance ;o)

La société des Mollusques (3)

« Il y a un roman de Dickens, "La petite Dorrit", qui n'est pas parmi les plus connus, et que je préfère à tous les autres. Les romans anglais sont comme des fleuves paresseux ; le courant y est à peine sensible ; la barque tourne souvent au lieu d'avancer ; on prend goût pourtant à ce voyage, et l'on ne débarque pas sans regret.

Dans ce roman-là vous trouverez des Mollusques de tout âge et de toute grosseur ; c'est ainsi que Dickens appelle les bureaucrates, et c'est un nom qui me servira. Il décrit donc toute la tribu des Mollusques, et le Ministère des Circonlocutions, qui est leur habitation préférée. Il y a de gros et puissants Mollusques, tel lord Decimus Tenace Mollusque, qui représente les Mollusques à la Haute Chambre, et qui les défend quand il faut et comme il faut ; il y a de petits Mollusques aux deux Chambres, qui ont charge, par des Oh ! et des Ah ! de figurer l'opinion publique, toujours favorable aux Mollusques. Il y a des Mollusques détachés un peu partout, et enfin un grand banc de Mollusques au Ministère des Circonlocutions. Les Mollusques sont très bien payés, et ils travaillent tous à être payés encore mieux, à obtenir la création de postes nouveaux où viennent s'incruster leurs parents et alliés ; ils marient leurs filles et leurs sœurs à des hommes politiques errants, qui se trouvent ainsi attachés au banc des Mollusques, et font souche de petits Mollusques ; et les Mollusques mâles, à leur tour, épousent des filles bien dotées, ce qui attache au banc des Mollusques le riche beau-père, les riches beaux-frères, pour la solidité, l'autorité, la gloire des Mollusques à venir. Ces travaux occupent tout leur temps ; ne parlons pas des papiers innombrables qu'ils font rédiger par des commis, et qui ont pour effet de décourager, de discréditer, de ruiner tous les imprudents qui songent à autre chose qu'à la prospérité des Mollusques et de leurs alliés.

Le même jeu se joue chez nous, et à nos dépens. Mollusques aux chemins de fer, aux Postes, à la Marine, aux Travaux publics, à la Guerre ; alliés des Mollusques au Parlement, dans les Grands Journaux, dans les Grandes affaires. Mariages de Mollusques, déjeuners de Mollusques, bals de Mollusques. S'allier, se pousser, se couvrir ; s'opposer à toute enquête, à tout contrôle calomnier les enquêteurs et contrôleurs ; faire croire que les députés qui ne sont pas Mollusques sont des ânes bâtés, et que les électeurs sont des ignorants, des ivrognes, des abrutis. Surtout veiller à la conservation de l'esprit Mollusque, en fermant tous les chemins aux jeunes fous qui ne croient point que la tribu Mollusque a sa fin en elle-même. Croire et dire, faire croire et faire dire que la Nation est perdue dès que les prérogatives des Mollusques subissent la plus petite atteinte, voilà leur politique. Ils la font à notre nez, jugeant plus utile de nous décourager que de se cacher, produisant de temps en temps un beau scandale afin de nous prouver que nous n'y pouvons rien, que l'électeur ne peut rien au monde, s'il n'adore le Mollusque, que le député ne peut rien ail monde, s'il n'adore le Mollusque. Ils feront de Briand un Dieu, et de Painlevé un brouillon et un écervelé ; ils perdront enfin la République si elle refuse d'être leur République. Ce qu'un très grand Mollusque exprimait récemment, en disant, à un déjeuner de Mollusques : "Dans cette décomposition universelle, dans cette corruption, dans cette immoralité, dans ce scepticisme, dans cette incompétence qui s'infiltrent partout, je ne vois que l'Administration qui tienne encore ; et c'est Elle qui nous sauvera." »

Alain, 2 janvier 1911.

Quel esprit, vraiment.

L'indignation des compétents (11)

Voici un savoureux Propos d'Alain qui pourrait s'intituler : "L'indignation des compétents":

« Lisez les feuilles publiques ; vous verrez qu'ils sont tous saisis d'un furieux besoin de déclamer contre l'électeur, disant qu'il est ignorant, qu'il est corrompu, qu'il est inconstant, qu'il est ingrat, et qu'enfin il faut chercher quelque système ingénieux qui permette aux éminents députés, aux éminents ministres, aux éminents bureaucrates de remettre l'électeur il sa place, et de travailler à son bonheur malgré lui.

Je connais cette chanson. Tous les bureaucrates que j'ai rencontrés me l'ont chantée ; et cela revenait à dire, presque sans détour, que le suffrage universel, si on le prend sérieusement, est une institution absurde. Car, disaient-ils, il faut avant tout savoir, si l'on veut agir. Or, dans votre beau système, le petit nombre des citoyens qui savent bien une chose, que ce soit les finances, la mutualité, l'enseignement on la politique extérieure, ce petit nombre est écrasé par la multitude des ignorants. "Nous espérions, disaient-ils, que les ignorants feraient du moins modestes et discrets, et qu'ils se laisseraient tout de même un peu gouverner par ceux qui sont préparés à cette tâche difficile. Mais point du tout. Votre république se réalise. Le député vient dans les bureaux, et y parle au nom du peuple. Le tard-instruit méprise les compétences, et veut réformer tout. Bientôt on nommera les ingénieurs, les amiraux, les professeurs au suffrage universel. Ils ont déjà saccagé notre culture française. L'ignorant dit : voilà ce que l'on doit m'apprendre. Ce beau système est arrivé à sa perfection propre avec votre Combes ; et nous y retomberons, c'est inévitable, à moins qu'une grande révolte de l'élite ne coïncide avec quelque mouvement de crainte et de modestie dans la masse ignorante. Mais, avec ces ambitieux et prétentieux instituteurs, qui ne supportent plus aucun frein, je crois bien qu'on ne peut guère compter sur une abdication volontaire des citoyens-rois. Et alors, où allons-nous ?"

Tout directeur, tout inspecteur, tout conseiller, tout préfet. tout recteur, tout ministre pense ainsi et parle ainsi, dès que l'électeur est retourné à son travail. Un Combes, un Pelletan, sont haïs et méprisés par l'élite, justement parce qu'ils résistent à ce mouvement-là.

Les partis n'y font rien. Le radical s'entend très bien là-dessus avec le monarchiste. Tous sentent très vivement que le peuple se hausse sur la pointe des pieds, et regarde dans les bureaux. L'élite des bureaucrates est contrôlée, critiquée, menacée dans ses privilèges. Les députés éprouvent, plus directement encore, cette puissance des masses, qui, bien loin de demander à grands cris quelque bouleversement impossible, prétendent tout simplement s'installer au fauteuil, et vérifier les livres de cuisine et de blanchissage. Péril imminent, contre quoi ils ont trouvé déjà la représentation proportionnelle, en attendant l'enseignement professionnel, qui remettra les citoyens à la chaîne. Citoyens, tâchez de bien saisir cette Révolution des bureaucrates contre le Peuple. Et méfiez-vous ; l'adversaire a plus d'un tour dans son sac. »

Alain, 4 juin 1910.

dimanche 15 avril 2007

Alain, blogueur formidable, déjà (1)

Émile Chartier, dit Alain, 1868-1951, écrivain et philosophe, professeur et journaliste, démocrate radical, est un personnage attachant et bien utile pour notre époque déboussolée.

Je dévore ses "Propos" sur le pouvoir (Folio essais) et je pense à vous souvent car ce qu'il écrit est à la fois clairvoyant et savoureux. Je vais reproduire ici (dans la catégorie Propos sur le pouvoir, la richesse, le bonheur...) certains propos, pour les soumettre à votre jugement, pour que nous en parlions un peu — un de temps en temps — comme il faisait lui-même en écrivant tous les jours dans un journal.

Dans ce premier propos, Alain justifie la forme de ses petits billets alors qu'on lui demande d'écrire de vrais livres.

Sa pensée subtile devrait bien intéresser les blogueurs d'aujourd'hui ;o)

« Un ami inconnu m'a écrit : "Ces propos sur la paix et la guerre ne sont que des feuilles volantes ; faites donc un livre." Il y a quelque temps, un critique plus sévère me donnait le même conseil sur un autre ton : "Quoi, disait-il, toujours des improvisations et des mouvements d’humeurs ? Vous laissez trop au lecteur à coordonner, et du reste il ne le fait point ; il lit, il oublie. On ne sème pas un grain de blé, on ensemence un champ. J’admet qu’il y a une doctrine radicale ; mais encore faut-il la formuler afin que d’autres la comparent à ses voisines et la jugent. Je ne lirai plus vos petits billets ; mais faites un livre ; je le lirai."

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