De : Troy Davis
Date : 29 mai 2006 09:45:08 HAE (ÉUA)
À : Etienne Chouard

Objet : Un Plan B démocratique

Bonjour Étienne,

vous serez peut-être intéressé par mon travail :

• Le concept d'ingéniérie démocratique rationnelle (sans le savoir et sans théorie pré-établie, vous êtes ce que j'appelle un "ingénieur en démocratie", qui sera je l'espère un des grands nouveaux métiers du XXI siècle).

• Le projet de l'École de la démocratie, la première de ce type au monde, basé à l'origine sur la notion philosophique de dignité égale de tous et de citoyenneté mondiale : ecoledelademocratie.org, de niveau universitaire, recherche et formation inter- et supradisciplinaire, pour former des politiques, des hauts fonctionnaires et des conseillers indépendants en démocratie.

•L'application de la théorie de l'ingéniérie démocratique au processus européen, qui m'a mené même avant le 29 mai à théoriser un Plan B démocratique et INTRINSÈQUEMENT participatif, en trois étapes fondamentales:

1. Référendum européen sur les questions fondamentales et le cadre politique fondamental :

- Voulez-vous une constitution européenne ?

- Une telle constitution devrait-elle définir une citoyenneté européenne et des droits fondamentaux ?

Si oui, on continue ; si non, on arrête les frais. Si oui, on a un mandat politique clair qui court-circuite les interférences de politique nationale, et qui "sépare" ceux qui ont voté Non contre l'Europe en tant que telle, ou Non contre UNE Europe spécifique, trop libérale etc. Donc fini de l'amalgame droite anti-européenne et gauche pro-Europe anti-libérale.

2. L'élaboration par les grands groupes politiques européens de projets de constitution, pendant un an par exemple. Parlements nationaux + Parlement Européen (cela rapprocherait aussi les deux niveaux ce qui aurait des avantages connexes non négligeables).

On peut imaginer d'autres constellations, mais l'idée non négociable est que les Européens doivent avoir le CHOIX entre plusieurs versions de l'Europe. Après tout, imposer une constitution fourre-tout n'est ce pas aussi démocratique que d'imposer un parti unique à des élections ? Où alors est la démocratie ?

3. Référendum européen sur les diverses propositions constitutionnelles mises en lice.

Si une proposition retient 65% des voix (quasiment impossible si on a 4 ou 5 propositions de constitution), elle passe, sinon les deux avec le plus grand pourcentage de vote sont mis en panachage un mois plus tard. Pourquoi un mois et pas une semaine ? Pour, encore une fois, permettre une vrai discussion en Europe sur les mérites res-pectifs de ces propositions pendant plusieurs semaines. Une semaine ne suffit pas.

Résultat : un processus possible, plausible, qui maximalise la participation citoyenne de manière naturelle et non forçée ou non dépendante du civisme supposé de 500 millions d'Européens.

Voyez sur ce blog aussi: www.europeus.org/troy_davis/ (mais là, je n'avais pas encore mis les parlements nationaux dans le coup).

Le plus inédit, c'est la mise en concurrence démocratique de plusieurs projets, qui est à l'opposé de la "tyrannie de l'unité", à laquelle malheureusement presque tous se soumettent en voulant faire UNE constitution quasiment idéale par une démarche participative maximale. Ce qui intrinsèquement amènera beaucoup moins de gens à participer que dans l'approche que je propose, car des millions de gens se diront que "puisqu'on concocte de toute façon une grosse soupe, que ma contribution ne sera pas décisive, j'y vais pas". Tandis qu'en permettant aux grandes formations de chacune créer sa recette et de la défendre, les gens auront plus de chances de faire passer leurs idées, et surtout, le fait que les versions différentes seront soumises au vote souverain des Européens, fera que NATURELLEMENT, les groupes politiques feront des tas de consultations dans toute l'Europe pour, d'une part, écouter les citoyens et augmenter leurs chances de gagner la compétition constitutionnelle et, d'autre part, juste psychologiquement pour pouvoir dire qu'ils les ont écoutées, et là aussi, augmenter leur chances.

Ma proposition met également dans le coup les politiques et les partis, qui, quoi qu'on en pense, sont impossibles à évacuer de la scène politique. Ceux qui ne proposent pas d'alternative plausible (en évacuant les partis) ne rendent pas service à notre cause commune d'une europe démocratique, car on ne fait qu'augmenter le cynisme des gens qui verront dans ces propositions qu'un idéalisme impossible et une sorte de méthode coué, seulement réalisable si la nature humaine était meilleure qu'elle ne l'est.

Amicalement,

Troy Davis
Consulting democracy engineer / ingénieur-conseil en démocratie
Président, Association de soutien à l'Ecole de la Démocratie
http://www.ecoledelademocratie.org

Comme je le disais dans ma page ‘Liens’ quand je vous en ai parlé la demaine dernière :

« Troy Davis envisage de faire rédiger ces projets par des parlementaires (nationaux et européens), ce qui revient à continuer à faire écrire les règles du pouvoir par les hommes au pouvoir, ce qui constitue, pour moi, on le sait, un sabordage en bonne et due forme (du point de vue de ceux qui tiennent à se protéger contre les abus de pouvoir, c’est vrai, pas pour les autres). Cela ne fait rien, débattons : cet homme est intéressant :o) »

J’ai répondu à Troy, bien sûr, et je lui ai dit combien je trouvais séduisante cette belle idée d’une École de la démocratie, même si je trouve le site un petit peu "sec"… Je lui ai suggéré d’y proposer :

•Des exemples étrangers commentés d’institutions vraiment démocratiques (la Constitution du Venezuela, par exemple, que je trouve tout à fait surprenante et enthousiasmante),

•Des propositions inédites, jamais essayées à ce jour,

•Des expériences historiques notables (avec des hypothèses pour expliquer les éventuels échecs, et des suggestions d'améliorations…),

•Des outils pédagogiques pour illustrer l'essentiel de qui constitue une démocratie : BD, schémas, graphiques, tableaux comparatifs…

•Un forum de discussion pour échanger des arguments sur vos idées,

•Des outils de vote pour évaluer (en première approche) la popularité de vos idées,

•Un rappel des arguments qui enrichissent l’idée démocratique avec l’idée républicaine,

•Etc.

Ce qui m'intéresse, vous l'avez compris, ce sont des outils pour aider les gens normaux à s'approprier l'acte constituant et se passer des experts. J'ai été profondément marqué par cette thèse d'Aristote selon laquelle un vrai citoyen est capable de gouverner comme d'être gouverné et la politique ne doit surtout pas être un métier.

Si vous avez, chers lecteurs, d’autres idées pour enrichir son projet et préparer notre réappropriation du fait démocratique, faites-le savoir ici.